Termes et conditions

SIVAN INNOVATION Ltd: enregistrée en Israël, sous le numéro 51-509695-6

Bureau d'inscription: 19, Rue Hartom 93505 JERUSALEM - ISRAEL

Responsable publication: M. Daniel ISRAEL, Président de SIVAN INNOVATION Ltd

Hébergeur du site: Webnoise Hadar St. 2, Herzliya 4629025 Israël

Designer et Webmaster: Pearl Design Company - https://www.webnoise.co.il/

www.sivan-innovation.com, www.moovcare.com & www.smokecehck.fr

sont tous les sites Internet de la société SIVAN INNOVATION Ltd, enregistrée en ISRAEL, sous le numéro 51-509695-6 et dont le siège social est situé au 19, Hartom Street 93505 JERUSALEM - ISRAEL.

Le but de tous les sites est de fournir des informations générales sur SIVAN INNOVATION Ltd, ses produits et ses services. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, la technologie, l'expertise et tous les autres éléments constitutifs de tous les sites Web sont la propriété exclusive de SIVAN INNOVATION Ltd et de ses sociétés sœurs. La copie ou la reproduction de ces sites Web, en tout ou en partie, par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation expresse de SIVAN INNOVATION Ltd est interdite et constituera une contrefaçon.

Les marques de SIVAN INNOVATION Ltd ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de SIVAN INNOVATION Ltd et de ses sociétés sœurs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos réalisée sans l'autorisation expresse de SIVAN INNOVATION Ltd est interdite et tout éditeur pirate sera redevable de dommages et intérêts.

SIVAN INNOVATION Ltd ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations publiées sur ces sites et n'assume aucune responsabilité à cet égard. En particulier, il se réserve le droit de modifier ou de supprimer le contenu de ce site sans préavis.

SIVAN INNOVATION Ltd ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation des informations et des éléments du site Web avec les besoins professionnels ou personnels des utilisateurs.

SIVAN INNOVATION Ltd ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs, indirects, matériels ou consécutifs de quelque nature que ce soit, liés à l'utilisation, même partielle, des informations contenues sur ce site.

SIVAN INNOVATION Ltd n'a aucun contrôle sur le contenu des sites tiers liés à des liens hypertextes et ne pourra en aucun cas être tenu responsable à cet égard.

PROTECTION DES DONNÉES

Lors de la navigation sur le site, l'utilisateur peut divulguer des données personnelles. Ces informations peuvent être utilisées par SIVAN INNOVATION Ltd afin de répondre à des questions qui pourraient avoir été faites sur notre société, nos produits et nos services.

L'utilisateur dispose d'un droit permanent d'accès, de rectification et de suppression des données concernant les informations personnelles le concernant au moyen d'une demande écrite adressée à la société SIVAN INNOVATION Ltd - 19, Hartom Street - 93505 Jérusalem - ISRAEL.

27 octobre 2019